LES PETITES PLANTES

DOMAINE FOUASSIER SAS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Présentation de la marque LES PETITES PLANTES

Déposée le 15 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITES PLANTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER SAS domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES PLANTES est expirée depuis le 15 mai 2017.

DOMAINE FOUASSIERSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU DES VIGNES , 2006 Les Petites Collines SANCERRE , LE VAL DORÉ , LES VIGNES D'ELISE , LES FEUILLES DORÉES , LES FLEURS BLANCHES , LE MOULIN D'ABEL , LES FEUILLES ROUSSES , LA CÔTE D'ANTAN , LA VIGNE D'AMELIE